Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Pierre SELTZ
Numéro de dépôt :
1299916
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/1995
Présentation de la marque Pierre SELTZ
Déposée le 19 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. SELTZ ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pierre SELTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Pierre SELTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre SELTZ est expirée depuis le 19 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30