Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT
A. SCHULMAN S.A.

Numéro de dépôt :
95596587
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) A. SCHULMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. SCHULMAN domicilié(e) 10-12, rue Andras Beck, 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Otto H. BRUDER A. SCHULMAN S.A. - France.

La marque REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 9 novembre 2005.

A. SCHULMAN a également déposé les autres marques suivantes : S POLYMAN , ECOPLAST 2000 , SPEEDPLAST , S POLYMAN , PERIPLAST


A. SCHULMAN S.A. - 10-12, rue Andras Beck, 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - France - SIREN 775686686


Monsieur Otto H. BRUDER A. SCHULMAN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Matières premières/Matières plastiques régénérées