REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) A. SCHULMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGEPLAST PAR AMOUR DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 9 novembre 2005.
A. SCHULMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50