TOILTISS
Présentation de la marque TOILTISS
Déposée le 23 octobre 1975 par A. Salmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOILTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOILTISS est expirée depuis le 23 octobre 1985.
A. Salmon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538