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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SAFETY BUS
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A SAFETY BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A SAFETY BUS
A SAFETY BUS, SAS

Numéro de dépôt :
3686018
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
A SAFETY BUS de A SAFETY BUS

Présentation de la marque A SAFETY BUS

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SAFETY BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A SAFETY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A SAFETY BUS domicilié(e) 46 Rue De La Maison Rouge - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 797 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A Safety Bus, M. elizabé pierre domicilié(e) 46 Rue De La Maison Rouge - 77185 - LOGNES - France.

La marque A SAFETY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A SAFETY BUS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

A SAFETY BUS a également déposé les autres marques suivantes : SAFET'EASY , SAFETY'PAL


A SAFETY BUS, SAS - 46 Rue De La Maison Rouge - 77185 - LOGNES - France - SIREN 517797981


A Safety Bus, M. elizabé pierre - 46 Rue De La Maison Rouge - 77185 - LOGNES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728443 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Éducation ; formation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Micro-édition ;

Etudes de projets techniques.