Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A SABINA DI BALAGNA
SARL A SABINA DI BALAGNA

Numéro de dépôt :
94518004
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
L ILE ROUSSE
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque A SABINA DI BALAGNA

Déposée le 25 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A SABINA DI BALAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (L ILE ROUSSE), la marque française « A SABINA DI BALAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A SABINA DI BALAGNA domicilié(e) CATERI, 20225 MURO - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 931 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me de ZERBI Marc Greffier du Tribunal de Commerce de l'Ile Rousse - France.

La marque A SABINA DI BALAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A SABINA DI BALAGNA est expirée depuis le 25 mars 2004.


SARL A SABINA DI BALAGNA - CATERI, 20225 MURO - France - SIREN 393931647


Me de ZERBI Marc Greffier du Tribunal de Commerce de l'Ile Rousse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.