Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMRA
Société dite: A/S TOMRA SYSTEMS, Société norvégienne

Numéro de dépôt :
1578494
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
TOMRA de A/S TOMRA SYSTEMS

Présentation de la marque TOMRA

Déposée le 2 mars 1990 par la société A/S TOMRA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A/S TOMRA SYSTEMS domicilié(e) 1371 Asker NORVEGE - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque TOMRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMRA est expirée depuis le 2 mars 2000.

A/S TOMRA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TOMRA


Société dite: A/S TOMRA SYSTEMS, Société norvégienne - 1371 Asker NORVEGE - Norvège


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; appareils pour l'identification automatique de modèles ou dessins et pour l'enregistrement d'objets ainsi que des ensembles et installations électroniques de triage