Déposée le 15 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STERILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL domicilié(e) ZAC de la Rouvelière - 72700 - SPAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 916 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque STERILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.S.POOL, Société par Actions Simplifiée - ZAC de la Rouvelière - 72700 - SPAY - France - SIREN 400916979
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326624 - Publication au BOPI 2006-11-07
Renouvellement sans limitation n°2080206 - Publication au BOPI 1997-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551824 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23
Inscription le 23 juin 2011 - Changement de dénomination n°551825 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23
Inscription le 23 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551823 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630434 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19
Systèmes de stérilisation et traitement bactériologiques des eaux de piscines, bains à remous à usage individuel ou collectif, fonctionnant sur le principe de l'electrolyse du chlorure de sodium.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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