Marque renouvelée - Marque en vigueur

NON'CO
A.S.POOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3695662
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/12/2029
NON\'CO de A.S.POOL

Présentation de la marque NON'CO

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NON'CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL domicilié(e) ZAC de la Rouvelière - 72700 - SPAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 916 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NON'CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NON'CO arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

A.S.POOL a également déposé les autres marques suivantes : ABRIBLUE , STERILUX , EASYBLUE , STERIPHOX , SLOW MODE , ABRIBLUE , STÉRIPHOR , ABRI BLUE , STERILOR , ABRIBLUE


A.S.POOL, Société par Actions Simplifiée - ZAC de la Rouvelière - 72700 - SPAY - France - SIREN 400916979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination n°574351 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2724995 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

Volets pour piscines, couvertures et protections de piscines métalliques.

Volets pour piscines non métalliques ; couvertures et protections de piscines non métalliques, à savoir constructions non métalliques.