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Marques déposées par la société A.S.N
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NONANCOURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NONANCOURT
A.S.N., Société civile

Numéro de dépôt :
3385239
Date de dépôt :
11/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2025
NONANCOURT de A.S.N

Présentation de la marque NONANCOURT

Déposée le 11 octobre 2005 par la société A.S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NONANCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la société A.S.N domicilié(e) 5 Boulevard d'Inkermann - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 443 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque NONANCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NONANCOURT arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

A.S.N a également déposé les autres marques suivantes : LACTIVEL , GLUKHEPAR , FORCI-REPRO


A.S.N., Société civile - 5 Boulevard d'Inkermann - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 332443951


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434167 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Concession de licence n°434168 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586155 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.