Déposée le 6 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORCI-REPRO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.N domicilié(e) Le Bois Mezard - 35520 - MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 999 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.N., Monsieur Philippe ROBINEAU domicilié(e) Le Bois Mezard - 35520 - MELESSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.S.N., SARL - Le Bois Mezard - 35520 - MELESSE - France - SIREN 408999472
A.S.N., Monsieur Philippe ROBINEAU - Le Bois Mezard - 35520 - MELESSE - France
Inscription le 11 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326685 - Publication au BOPI 2001-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement d'adresse n°441141 - Publication au BOPI 2006-07-24
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435957 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 23 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545691 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Produits vétérinaires et hygiéniques. Aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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