Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAZONE
ASSOCIATION A.S.M

Numéro de dépôt :
4616658
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
MAZONE de A.S.M

Présentation de la marque MAZONE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par l'association loi 1901 A.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 A.S.M domicilié(e) 34 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 93240 - STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION A.S.M, Monsieur THIERRY MALAI domicilié(e) 34 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 93240 - STAINS - France.

La marque MAZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616658.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZONE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

A.S.M a également déposé les autres marques suivantes : MODULINE , PROTEXT , MODULINE


ASSOCIATION A.S.M - 34 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 93240 - STAINS - France


ASSOCIATION A.S.M, Monsieur THIERRY MALAI - 34 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 93240 - STAINS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 13 mai 2020 - Retrait partiel n°786937 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Lessives ; cosmétiques ; dentifrices ; rouge à lèvres ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.