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Marques déposées par A.S.M. CONCEPT (S.A
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CART-A-POCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART-A-POCH
A.S.M. CONCEPT (S.A)

Numéro de dépôt :
1753605
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque CART-A-POCH

Déposée le 19 octobre 1989 par A.S.M. CONCEPT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « CART-A-POCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.S.M. CONCEPT (S.A), domicilié(e) 30rue Jules Ferry, 83700 Saint-RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.M. CONCEPT (S.A) - France.

La marque CART-A-POCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART-A-POCH est expirée depuis le 19 octobre 1999.


A.S.M. CONCEPT (S.A) - 30rue Jules Ferry, 83700 Saint-RAPHAEL - France


A.S.M. CONCEPT (S.A) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Cartes postales enveloppes et pochettes, chemises, dossiers, boites archives, blocs, cahiers, carnets, manifolds, reliures, papiers, boites pour emballage.