Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.I.I.O (ACTIVITES SANITAIRES D'IMPORTATIONS D'INFORMATIONS ET D'ORGANISATION
/
Legende sanitaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Legende sanitaire
A.S.I.I.O (ACTIVITES SANITAIRES D'IMPORTATIONS D'INFORMATIONS ET D'ORGANISATION) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467416
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/2016
Legende sanitaire de A.S.I.I.O (ACTIVITES SANITAIRES D\'IMPORTATIONS D\'INFORMATIONS ET D\'ORGANISATION

Présentation de la marque Legende sanitaire

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.I.I.O (ACTIVITES SANITAIRES D'IMPORTATIONS D'INFORMATIONS ET D'ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Legende sanitaire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.I.I.O (ACTIVITES SANITAIRES D'IMPORTATIONS D'INFORMATIONS ET D'ORGANISATION domicilié(e) Zone d'Activités de la Gardette, 2 rue Cantelaudette,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 512 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Legende sanitaire est expirée depuis le 5 décembre 2016.


A.S.I.I.O (ACTIVITES SANITAIRES D'IMPORTATIONS D'INFORMATIONS ET D'ORGANISATION) Société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Gardette, 2 rue Cantelaudette,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 481512028


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; baignoires, douches, lavabos, bidets, robinets ; toilettes (W.C.) ; saunas (installations) ; chauffe-eau, chauffe-bains, radiateurs (chauffage), sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos, hottes d'aération.

Meubles de salles de bain ; étagères, tables de toilette (mobilier) ; porte-serviettes (meubles) ; portemanteaux ; armoires à pharmacie.

Services d'installation et de réparation d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; services d'installation et de réparation d'appareils et d'installations sanitaires.