Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASELEC
A.S.E.L.E.C. INFORMATIQUE PEDAGOGIQUE (SARL), avenue de Paris, JUZIERS, Yvelines, France.

Numéro de dépôt :
1261692
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1994

Présentation de la marque ASELEC

Déposée le 17 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.E.L.E.C. INFORMATIQUE PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.E.L.E.C. INFORMATIQUE PEDAGOGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque ASELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASELEC est expirée depuis le 17 février 1994.


A.S.E.L.E.C. INFORMATIQUE PEDAGOGIQUE (SARL), avenue de Paris, JUZIERS, Yvelines, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Produits de micro- informatique, produits de logiciel, ordinateurs, cassettes et disquettes contenant des programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Etude et mise au point de logiciels, de programmes d'ordinateurs et similaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.