Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTI F 4
A.S. DIFFUSION Société anonyme

Numéro de dépôt :
94512112
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014

Présentation de la marque PLASTI F 4

Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) A.S. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTI F 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.S. DIFFUSION domicilié(e) 71 rue Couperin,77390 CHAUMES EN BRIE (dossier no 2259984) - 77390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 804 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2259984) - 95880 - France.

La marque PLASTI F 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASTI F 4 est expirée depuis le 22 mars 2014.

A.S. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SPARA SOUPLE , COLLOGAZE , PRESTO LATEX , PRESTO F 4 , PORODERM , PRESTO SPARA , PORO SPARA


A.S. DIFFUSION Société anonyme - 71 rue Couperin,77390 CHAUMES EN BRIE (dossier no 2259984) - 77390 - France - SIREN 709804892


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2259984) - 95880 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2259984 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.