Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPY KILLER
A.S.D. (S.A)

Numéro de dépôt :
96631893
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque SPY KILLER

Déposée le 27 juin 1996 par la société A.S.D. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPY KILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société A.S.D. (S.A domicilié(e) 14/16 ave du Québec BP 755, 91963 COURTABOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 604 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FAHY A.S.D. - France.

La marque SPY KILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPY KILLER est expirée depuis le 27 juin 2006.

A.S.D. (S.A a également déposé les autres marques suivantes : STOP NET


A.S.D. (S.A) - 14/16 ave du Québec BP 755, 91963 COURTABOEUF - France - SIREN 350604120


Claude FAHY A.S.D. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 6 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286087 - Publication au BOPI 1999-10-06

Inscription le 6 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286086 - Publication au BOPI 1999-10-06

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareil connecté à un micro-ordinateur de bureau ou à un micro-ordinateur portable, pour le contrôle d'accès aux ressources informatiques, à l'aide de cartes à piste magnétique, de carte à puce à mémoire ou à microprocesseur. Supports d'enregistrement magnétiques. Caisses enregistreuses. Machines à calculer. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs