Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S. CONSEIL
/
A.S.CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.CONSEIL
S.A.R.L. A.S. CONSEIL

Numéro de dépôt :
92408190
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque A.S.CONSEIL

Déposée le 26 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.S.CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S. CONSEIL domicilié(e) 5, Boulevard RAIMBALDI, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S. CONSEIL - France.

La marque A.S.CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.CONSEIL est expirée depuis le 26 février 2002.

A.S. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : OMNIUM DE PARTICIPATIONS INFORMATIQUES O.P.I. , HOLDING DE PARTICIPATIONS INFORMATIQUES H.P.I. , OKAL , MEGA-MICRO , A & S CONSEIL


S.A.R.L. A.S. CONSEIL - 5, Boulevard RAIMBALDI, 06000 NICE - France


A.S. CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Transactions immobilières