Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 23H60 de L'ASCOP MOTO
A.S.C.O.P. Moto Le Mans, association sportive

Numéro de dépôt :
4198984
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
LES 23H60 de L\'ASCOP MOTO de A.S.C.O.P. Moto Le Mans

Présentation de la marque LES 23H60 de L'ASCOP MOTO

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la société A.S.C.O.P. Moto Le Mans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 23H60 de L'ASCOP MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société A.S.C.O.P. Moto Le Mans domicilié(e) Le Mortier Charmant - 72460 - Sillé Le Philippe - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 057 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.C.O.P. Moto Le Mans, M. Jean-Michel Blin domicilié(e) Le Mortier Charmant - 72460 - Sillé Le Philippe - France.

La marque LES 23H60 de L'ASCOP MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 23H60 de L'ASCOP MOTO arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

A.S.C.O.P. Moto Le Mans a également déposé les autres marques suivantes : LES 23H60 DU MANS


A.S.C.O.P. Moto Le Mans, association sportive - Le Mortier Charmant - 72460 - Sillé Le Philippe - France - SIREN 791057904


A.S.C.O.P. Moto Le Mans, M. Jean-Michel Blin - Le Mortier Charmant - 72460 - Sillé Le Philippe - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.