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Marques déposées par la société A.S.C.C
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Parcours de la Céramique et des Arts du Feu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parcours de la Céramique et des Arts du Feu
A.S.C.C., Association

Numéro de dépôt :
3822960
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
Parcours de la Céramique et des Arts du Feu de A.S.C.C

Présentation de la marque Parcours de la Céramique et des Arts du Feu

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la société A.S.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parcours de la Céramique et des Arts du Feu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société A.S.C.C domicilié(e) 3 rue du Bac - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 069 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.C.C. domicilié(e) 3 rue du Bac - 75007 - PARIS - France.

La marque Parcours de la Céramique et des Arts du Feu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours de la Céramique et des Arts du Feu est expirée depuis le 12 avril 2021.


A.S.C.C., Association - 3 rue du Bac - 75007 - PARIS - France - SIREN 411069602


A.S.C.C. - 3 rue du Bac - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.