Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NAUTILE
A.S.C. AGENCE DE SERVICES ET DE COMMUNICATION (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1697823
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque LE NAUTILE

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.C. AGENCE DE SERVICES ET DE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NAUTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.C. AGENCE DE SERVICES ET DE COMMUNICATION domicilié(e) 3, rue des Halles, 76880 ARQUES-LA-BATAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque LE NAUTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NAUTILE est expirée depuis le 19 juin 1999.


A.S.C. AGENCE DE SERVICES ET DE COMMUNICATION (s.a.r.l.) - 3, rue des Halles, 76880 ARQUES-LA-BATAILLE - France


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Parc d'attraction, parc d'attraction lié à l'univers marin, dressage d'animaux, dressage d'animaux marins, spectacles avec des animaux, spectacles avec des animaux marins;piscine, piscine tropicale;aquarium;centre de loisirs, centre de jeux, centre de jeux lié à l'univers marin, centre de loisir lié à l'univers marin.Centre océanographique;organisation d'expositions océanographiques, organisation d'expositions liées à l'univers marins; musée, musée lié à l'univers marin

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.