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Marques déposées par l'association loi 1901 A.S.C.A.M Association Sports de combat et Arts Martiaux
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A.S.C.A.M. ASSOCIATION SPORTS DE COMBAT & ARTS MARTIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.C.A.M. ASSOCIATION SPORTS DE COMBAT & ARTS MARTIAUX
A.S.C.A.M Association Sports de combat et Arts Martiaux, Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
97708680
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2007

Présentation de la marque A.S.C.A.M. ASSOCIATION SPORTS DE COMBAT & ARTS MARTIAUX

Déposée le 12 décembre 1997 par l'association loi 1901 A.S.C.A.M Association Sports de combat et Arts Martiaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.S.C.A.M. ASSOCIATION SPORTS DE COMBAT & ARTS MARTIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 A.S.C.A.M Association Sports de combat et Arts Martiaux domicilié(e) Siège, 7 Square Delambre, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rachel BATTISTUTTA - France.

La marque A.S.C.A.M. ASSOCIATION SPORTS DE COMBAT & ARTS MARTIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.C.A.M. ASSOCIATION SPORTS DE COMBAT & ARTS MARTIAUX est expirée depuis le 12 décembre 2007.


A.S.C.A.M Association Sports de combat et Arts Martiaux, Association loi 1901 à but non lucratif - Siège, 7 Square Delambre, 75014 PARIS - France


Rachel BATTISTUTTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Education Formation Divertissement Activités sportives et culturelles Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.