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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL
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NOVASWEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASWEET
SARL A.S.A.P. INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3164470
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/05/2012
NOVASWEET de A.S.A.P. INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOVASWEET

Déposée le 16 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « NOVASWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL domicilié(e) 68 RUE PASTEUR,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-YVES BOURGEOIS domicilié(e) "LA VOISINEE",69640 MONTMELAS - 69640 - France.

La marque NOVASWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASWEET est expirée depuis le 16 mai 2012.

A.S.A.P. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : NOVA BEACH , NOVASOFT , NOVAPROTECT , NOVACLEAN , NOVAMEN , NOVAFRESH , NOVAKIDS , NOVA SILK , NOVA DRY , NOVA BABY


SARL A.S.A.P. INTERNATIONAL - 68 RUE PASTEUR,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France


PIERRE-YVES BOURGEOIS - "LA VOISINEE",69640 MONTMELAS - 69640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Couches en papier ou en cellulose (à jeter) Couches-culottes en papier ou en cellulose Couches culottes Eaux de toilette Laits de toilette Lotions à usage cosmétique Shampooings Savons Savonnettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.