Déposée le 16 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « NOVA DRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL domicilié(e) 12-16, Rue de VINCENNES,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 738 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves BOURGEOIS domicilié(e) LA VOISINEE,69640 MONTMELAS-ST-SORLIN - 69640 - France.
La marque NOVA DRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.S.A.P. INTERNATIONAL SARL - 12-16, Rue de VINCENNES,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 439738154
Pierre-Yves BOURGEOIS - LA VOISINEE,69640 MONTMELAS-ST-SORLIN - 69640 - France
Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379246 - Publication au BOPI 2003-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Couches hygiéniques pour incontinence. Serviettes hygiéniques. Protections périodiques. Protèges slips (produits hygiéniques). Tampons pour la menstruation. Lingettes impregnées de lotions pharmaceutiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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