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Marques déposées par l'association loi 1901 "A ROCCA" à but non lucratif
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LANA CORSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANA CORSA
Association "A ROCCA" à but non lucratif

Numéro de dépôt :
1196083
Date de dépôt :
11/01/1982
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
11/01/1992
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Présentation de la marque LANA CORSA

Déposée le 11 janvier 1982 par l'association loi 1901 "A ROCCA" à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « LANA CORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "A ROCCA" à but non lucratif domicilié(e) 7, rue du Colonel Ferracci, 20250 CORTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SIMONPIETRI. - France.

La marque LANA CORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANA CORSA est expirée depuis le 11 janvier 1992.


Association "A ROCCA" à but non lucratif - 7, rue du Colonel Ferracci, 20250 CORTE. - France


Madame SIMONPIETRI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Laine et poil de chèvre provenant exclusivement de troupeaux élevés en Corse, et ayant subi toute leur transformation en Corse, ainsi que toutes pièces fabriquées en Corse à partir de ces matériaux.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.