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Marques déposées par l'association loi 1901 A RINASCITA DI U VECHJU CORTI
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CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE CORSE : CASA DI L'ACQUA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE CORSE : CASA DI L'ACQUA
A RINASCITA DI U VECHJU CORTI association loi 1901

Numéro de dépôt :
3525529
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES SUR L\'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE CORSE : CASA DI L\'ACQUA de A RINASCITA DI U VECHJU CORTI

Présentation de la marque CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE CORSE : CASA DI L'ACQUA

Déposée le 18 septembre 2007 par l'association loi 1901 A RINASCITA DI U VECHJU CORTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE CORSE : CASA DI L'ACQUA »

Le déposant est l'association loi 1901 A RINASCITA DI U VECHJU CORTI domicilié(e) BP No 1, 7 rue du Colonel FERACCI,20250 CORTE - 20250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 647 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A RINASCITA DI U VECHJU CORTI domicilié(e) BP No 1, 7 rue du Colonel FERACCI,20250 CORTE - 20250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE CORSE : CASA DI L'ACQUA est expirée depuis le 18 septembre 2017.


A RINASCITA DI U VECHJU CORTI association loi 1901 - BP No 1, 7 rue du Colonel FERACCI,20250 CORTE - 20250 - France - SIREN 443647862


A RINASCITA DI U VECHJU CORTI - BP No 1, 7 rue du Colonel FERACCI,20250 CORTE - 20250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.