Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANPIERRE
Société anonyme à responsabilité limitée dite J.P. DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1213794
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1992

Présentation de la marque FRANPIERRE

Déposée le 15 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) à responsabilité limitée dite J.P. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) à responsabilité limitée dite J.P. DIFFUSION domicilié(e) 26 bis, rue de Colmar, 94170 LE PERREUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-Roger HIRSCH. - France.

La marque FRANPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANPIERRE est expirée depuis le 15 juillet 1992.


Société anonyme à responsabilité limitée dite J.P. DIFFUSION - 26 bis, rue de Colmar, 94170 LE PERREUX. - France


Marc-Roger HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.