Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-RMA
A : REGIS Bastien
B : PAGNON Jean-Philippe
C : CARREZ Cédric

Numéro de dépôt :
3168830
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
12/06/2012
K-RMA de A : REGIS Bastien

Présentation de la marque K-RMA

Déposée le 12 juin 2002 par A : REGIS Bastien, B : PAGNON Jean-Philippe, C : CARREZ Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « K-RMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Les déposants sont A : REGIS Bastien, domicilié(e) 184 rue paradis,13006 Marseille - 13006 - France, B : PAGNON Jean-Philippe, domicilié(e) 45 rue de la turbine "Eden Roc" Bât.4,13008 Marseille - 13008 - France, C : CARREZ Cédric, domicilié(e) 177 domaine les Michéls,13790 Pevnier - 13790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS Bastien domicilié(e) 184 rue paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque K-RMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-RMA est expirée depuis le 12 juin 2012.


A : REGIS Bastien - 184 rue paradis,13006 Marseille - 13006 - France

B : PAGNON Jean-Philippe - 45 rue de la turbine "Eden Roc" Bât.4,13008 Marseille - 13008 - France

C : CARREZ Cédric - 177 domaine les Michéls,13790 Pevnier - 13790 - France


REGIS Bastien - 184 rue paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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