Marque expirée - Marque en non vigueur

RayBox
A RAYMOND ET COMPAGNIE SCS

Numéro de dépôt :
3437573
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/2016
RayBox de A RAYMOND ET COMPAGNIE SCS

Présentation de la marque RayBox

Déposée le 28 juin 2006 par la société A RAYMOND ET COMPAGNIE SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « RayBox »

Le déposant est la société A RAYMOND ET COMPAGNIE SCS domicilié(e) 113 Cours Berriat,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 501 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. RAYMOND ET COMPAGNIE Service Juridique domicilié(e) 113, Cours Berriat, BP 157,38019 GRENOBLE - 38019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RayBox est expirée depuis le 28 juin 2016.

A RAYMOND ET COMPAGNIE SCS a également déposé les autres marques suivantes : RaySource


A RAYMOND ET COMPAGNIE SCS - 113 Cours Berriat,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 057501256


A. RAYMOND ET COMPAGNIE Service Juridique - 113, Cours Berriat, BP 157,38019 GRENOBLE - 38019 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451918 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de promotions de produits par la remise d'échantillons et de documents publicitaires inclus dans un ensemble modulable.