ON-SERT
Présentation de la marque ON-SERT
Déposée le 27 février 1987 par A. RAYMOND et CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON-SERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ON-SERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ON-SERT arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
A. RAYMOND et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Renouvellement sans limitation n°2084849 - Publication au BOPI 1997-13
Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334476 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 23 juin 1995 - Transmission de propriété n°186734 - Publication au BOPI 1995-06-23
Inscription le 15 février 2007 - Changement de dénomination n°456408 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456405 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 15 février 2007 - Changement d'adresse n°456404 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 15 février 2007 - Changement de dénomination n°456407 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456406 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664374 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2634020 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 6 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786604 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06