PAL
Présentation de la marque PAL
Déposée le 27 novembre 1996 par A. RAYMOND & CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.
A. RAYMOND & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 2006 - Changement d'adresse n°446165 - Publication au BOPI 2006-10-06
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324693 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446169 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446168 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°446166 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°446167 - Publication au BOPI 2006-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664374 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632854 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-22
Inscription le 11 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786750 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11