Déposée le 21 février 2005 par la société A RAYMOND & CIE SCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la société A RAYMOND & CIE SCS domicilié(e) 113, Cours Berriat, BP 157,38019 GRENOBLE CEDEX 1 - 38019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 501 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A RAYMOND & CIE SCS A l'attention du Service Juridique domicilié(e) 113, Cours Berriat, BP 157,38019 GRENOBLE CEDEX 1 - 38019 - France.
La marque MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI est expirée depuis le 21 février 2015.
A RAYMOND & CIE SCS a également déposé les autres marques suivantes : GAMME 8 , POLY
A RAYMOND & CIE SCS - 113, Cours Berriat, BP 157,38019 GRENOBLE CEDEX 1 - 38019 - France - SIREN 057501256
A RAYMOND & CIE SCS A l'attention du Service Juridique - 113, Cours Berriat, BP 157,38019 GRENOBLE CEDEX 1 - 38019 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Chevilles métalliques, pièces de fixation par clippage métallique. Pièces de fixation par clippage plastique. Chevilles non métalliques : cheville en matière plastique pour plaques de platre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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