A.R.TE. ADVANCED RESEARCH AND TECHNOLOGY S.r.l. en abrégé A.R.TE. S.r.l., Société de droit italien
Numéro de dépôt :
1650584
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Présentation de la marque B. BAMAR
Déposée le 15 mars 1991 par la société étrangère A.R.TE. ADVANCED RESEARCH AND TECHNOLOGY S.r.l. en abrégé A.R.TE. S.r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B. BAMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère A.R.TE. ADVANCED RESEARCH AND TECHNOLOGY S.r.l. en abrégé A.R.TE. S.r.l domicilié(e) Via Fratelli Lumière 45 - 47122 FORLI' (FC) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque B. BAMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B. BAMAR est expirée depuis le 15 mars 2021.
A.R.TE. ADVANCED RESEARCH AND TECHNOLOGY S.r.l. en abrégé A.R.TE. S.r.l., Société de droit italien - Via Fratelli Lumière 45 - 47122 FORLI' (FC) - Italie
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193570 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275411 - Publication au BOPI 1999-04-13
Inscription le 18 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°277530 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275412 - Publication au BOPI 1999-04-13
Inscription le 13 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°275413 - Publication au BOPI 1999-04-13
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452392 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 23 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536176 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Articles nautiques pour embarcations de plaisance, en particulier, mécanisme d'enroulement de voile avec application externe au mât;mécanisme d'enroulement de voile avec application interne au mât;mécanisme d'enroulement de foc manuel, hydraulique, électrique;palan de garde avec piston à gaz;mâts traditionnels;grues électricohydrauliques; passerelles-bain à fonctionnement hydraulique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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