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Marques déposées par la société A.R.T.T. (SCS
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AILES TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AILES TOURS
A.R.T.T. (SCS)

Numéro de dépôt :
93490333
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque AILES TOURS

Déposée le 28 octobre 1993 par la société A.R.T.T. (SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AILES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société A.R.T.T. (SCS domicilié(e) 50 Avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 766 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S C S A.R.T.T. - France.

La marque AILES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AILES TOURS est expirée depuis le 28 octobre 2003.


A.R.T.T. (SCS) - 50 Avenue Ledru Rollin, 75012 PARIS - France - SIREN 326766219


S C S A.R.T.T. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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