Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS
A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or

Numéro de dépôt :
3347609
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015
SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS de A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d\'Or

Présentation de la marque SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS

Déposée le 8 mars 2005 par la société A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or domicilié(e) 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 532 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DENIS DU MONT PRESIDENT A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or domicilié(e) 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France.

La marque SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS est expirée depuis le 8 mars 2015.

A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or a également déposé les autres marques suivantes : COUREURS SANS FRONTIERE , DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES , ESPACE MONT D'OR


A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or - 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France - SIREN 311532683


M DENIS DU MONT PRESIDENT A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or - 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Activités sportives et culturelles.