SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS
Présentation de la marque SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS
Déposée le 8 mars 2005 par la société A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347609.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS est expirée depuis le 8 mars 2015.
A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16