Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES
A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or

Numéro de dépôt :
3347608
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015
DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES de A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d\'Or

Présentation de la marque DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES

Déposée le 8 mars 2005 par la société A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or domicilié(e) 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 532 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DENIS DUMONT PRESIDENT A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or domicilié(e) 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France.

La marque DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFERENCES VACANCES ADAPTEES est expirée depuis le 8 mars 2015.

A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS NATURE ECOLE DE SPORTS , COUREURS SANS FRONTIERE , ESPACE MONT D'OR


A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or - 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France - SIREN 311532683


M DENIS DUMONT PRESIDENT A.R.T.M.O. Association Rurale & Touristique du Mont d'Or - 2, rue de la Poudrière,25370 LES LONGEVILLES MONT D'OR - 25370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Organisations de voyages. Réservations pour les voyages. Activités sportives et culturelles. Services de réservation. Hébergements temporaires. Services hôteliers.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.