Marque expirée - Marque en non vigueur
ART
Numéro de dépôt :
3644895
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
Présentation de la marque ART
Déposée le 17 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) A.R.T. International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART est expirée depuis le 17 avril 2019.
A.R.T. International a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39