ARTEC 79
Présentation de la marque ARTEC 79
Déposée le 29 juillet 1987 par A.R.T.E.C 79 (sarl au capital de 50.000Frs) Siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ARTEC 79 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTEC 79 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC 79 est expirée depuis le 29 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04