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Marques déposées par A.R.T CONCEPTTODO
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A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS
A.R.T CONCEPT Société en nom Collectif

Numéro de dépôt :
3084263
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011
A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS de A.R.T CONCEPT

Présentation de la marque A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS

Déposée le 15 février 2001 par A.R.T CONCEPTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est A.R.T CONCEPTTODO domicilié(e) 9 avenue Ronsard, 93270 SEVRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 779 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIEFFER PHILIPPE - France.

La marque A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.T. DISTRIBUTION DE MODELES REDUITS est expirée depuis le 15 février 2011.


A.R.T CONCEPT Société en nom Collectif - 9 avenue Ronsard, 93270 SEVRAN - France - SIREN 423779875


KIEFFER PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Modèles réduits - Voitures - Avions - Planeurs - Hélicoptères - Bateaux - Pièces détachées s'y rapportant.