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Marques déposées par la société A.R.P.A.E.S.A
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FormaSup Auvergne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FormaSup Auvergne
A.R.P.A.E.S.A., Association

Numéro de dépôt :
4355552
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2027
FormaSup Auvergne de A.R.P.A.E.S.A

Présentation de la marque FormaSup Auvergne

Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la société A.R.P.A.E.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FormaSup Auvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la société A.R.P.A.E.S.A domicilié(e) 91 Boulevard Jean-Baptiste Dumas - 63000 - Clermont-Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 710 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.P.A.E.S.A., Mme. Isabelle Montbel domicilié(e) 91 BOULEVARD Jean-Baptiste Dumas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque FormaSup Auvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaSup Auvergne arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

A.R.P.A.E.S.A a également déposé les autres marques suivantes : CFA Irisup , e.App


A.R.P.A.E.S.A., Association - 91 Boulevard Jean-Baptiste Dumas - 63000 - Clermont-Ferrand - France - SIREN 491710646


A.R.P.A.E.S.A., Mme. Isabelle Montbel - 91 BOULEVARD Jean-Baptiste Dumas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation .