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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.R.I
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DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
A.R.I. SA

Numéro de dépôt :
1564606
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) A.R.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.I domicilié(e) 11 rue Bernard Palissy Zone Industrielle du Sanital, 86100 CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAZIN - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 30 novembre 1998.

A.R.I a également déposé les autres marques suivantes : CLIC , JOHN NATHAN , ROSEAU


A.R.I. SA - 11 rue Bernard Palissy Zone Industrielle du Sanital, 86100 CHATELLERAULT - France


M. BAZIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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