Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.G. DIFFUSION
/
SANS-INTERDITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS-INTERDITS
A.R.G. DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1570530
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/03/1998
SANS-INTERDITS de A.R.G. DIFFUSION

Présentation de la marque SANS-INTERDITS

Déposée le 2 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.G. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SANS-INTERDITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.G. DIFFUSION domicilié(e) 91, avenue des Pyrénées, 31240 L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque SANS-INTERDITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS-INTERDITS est expirée depuis le 2 mars 1998.

A.R.G. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SANS INTERDITS


A.R.G. DIFFUSION (S.A.R.L.) - 91, avenue des Pyrénées, 31240 L'UNION - France


Cabinet BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 10 mars 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°61199 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 2 mars 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°60948 - Publication au BOPI 1992-03-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie; sous-vêtements, chaussettes, pyjamas, polos, pull-overs

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.