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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.G. DIFFUSION
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SANS INTERDITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS INTERDITS
A.R.G. DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1452014
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/08/1997
SANS INTERDITS de A.R.G. DIFFUSION

Présentation de la marque SANS INTERDITS

Déposée le 6 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.G. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SANS INTERDITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.G. DIFFUSION domicilié(e) 91, avenue des Pyrénées, 31240 L'UNION. - France.

La marque SANS INTERDITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS INTERDITS est expirée depuis le 6 août 1997.

A.R.G. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SANS-INTERDITS


A.R.G. DIFFUSION (S.A.R.L.) - 91, avenue des Pyrénées, 31240 L'UNION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 10 mars 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°61199 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 2 mars 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°60948 - Publication au BOPI 1992-03-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie; sous-vêtements, chaussettes, pyjamas, polos, pull-overs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.