Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECOVOIE
A.R.D. sarl
Numéro de dépôt :
3419427
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ECOVOIE
Déposée le 22 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOVOIE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.D domicilié(e) Iliade, 1, place St Clair,14200 HEROUVILLE ST CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 023 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.D. Emergence domicilié(e) 7, rue Alfred Kastler,14000 CAEN - 14000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.R.D. sarl - Iliade, 1, place St Clair,14200 HEROUVILLE ST CLAIR - 14200 - France - SIREN 438023160
A.R.D. Emergence - 7, rue Alfred Kastler,14000 CAEN - 14000 - France
Inscription le 15 mars 2007 - Rejet total n°450432 - Publication au BOPI 2007-03-15
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, et à la construction routière. Matériaux de construction non métalliques pour le renforcement et la stabilisation des sols. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine du renforcement, du traitement et de la stabilisation des sols, rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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