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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.C
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ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
A.R.C. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94540923
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque ARC

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.C domicilié(e) 14, Rue E. Varlin, 93150 Le Blanc Mesnil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.C. SARL Mr Touzet - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 19 octobre 2004.


A.R.C. S.A.R.L. - 14, Rue E. Varlin, 93150 Le Blanc Mesnil - France


A.R.C. SARL Mr Touzet - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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