Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 A.R.C.T. forme juridique :
/
VOS RENDEZ-VOUS du Samedi TOURCOING
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOS RENDEZ-VOUS du Samedi TOURCOING
A.R.C.T. forme juridique : Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3466364
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/11/2016
VOS RENDEZ-VOUS du Samedi TOURCOING de A.R.C.T. forme juridique :

Présentation de la marque VOS RENDEZ-VOUS du Samedi TOURCOING

Déposée le 30 novembre 2006 par l'association loi 1901 A.R.C.T. forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VOS RENDEZ-VOUS du Samedi TOURCOING »

Le déposant est l'association loi 1901 A.R.C.T. forme juridique : domicilié(e) 11 bis place Ch et A. Roussel,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 096 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCT domicilié(e) 11 bis place Ch et A Roussel,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOS RENDEZ-VOUS du Samedi TOURCOING est expirée depuis le 30 novembre 2016.


A.R.C.T. forme juridique : Association loi 1901 - 11 bis place Ch et A. Roussel,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 425096285


ARCT - 11 bis place Ch et A Roussel,59200 TOURCOING - 59200 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimées). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique publication de textes publicitaires diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.