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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.R.C. Pharma
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Infodoc a.r.c.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Infodoc a.r.c.
A.R.C. Pharma, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4115026
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2024
Infodoc a.r.c. de A.R.C. Pharma

Présentation de la marque Infodoc a.r.c.

Déposée le 2 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.R.C. Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Infodoc a.r.c. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.R.C. Pharma domicilié(e) 41 Rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 760 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.C. PHARMA, M. PEYROT Alain domicilié(e) 41 Rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Infodoc a.r.c. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infodoc a.r.c. est expirée depuis le 2 septembre 2024.


A.R.C. Pharma, Société par actions simplifiée - 41 Rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France - SIREN 322760539


A.R.C. PHARMA, M. PEYROT Alain - 41 Rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

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