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Marques déposées par la société A.R.C.O.S. Union de coopératives agricoles
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L'AGNEAU CITOYEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU CITOYEN
A.R.C.O.S. Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3406365
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/01/2016
L\'AGNEAU CITOYEN de A.R.C.O.S. Union de coopératives agricoles

Présentation de la marque L'AGNEAU CITOYEN

Déposée le 27 janvier 2006 par la société A.R.C.O.S. Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'AGNEAU CITOYEN »

Le déposant est la société A.R.C.O.S. Union de coopératives agricoles domicilié(e) Maison de l'élevage, avenue de la libération,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 681 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union de cooperatives A.R.C.O.S Alliance régionale des coopératives du sud domicilié(e) Maison Régionale de l'élevage, avenue de la libération,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU CITOYEN est expirée depuis le 27 janvier 2016.


A.R.C.O.S. Union de coopératives agricoles - Maison de l'élevage, avenue de la libération,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 482681343


Union de cooperatives A.R.C.O.S Alliance régionale des coopératives du sud - Maison Régionale de l'élevage, avenue de la libération,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

– agneau et ovins, viande d'agneau et d'ovins, extraits de viande d'agneaux et d'ovins.Produits d'élevage ovin à savoir : charcuterie, plats cuisinés et conserves de viande, tous ces produits étant d'ovins ou à base d'ovins.– abattage d'ovins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.