Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALIGNAN
Numéro de dépôt :
1586034
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2000
Présentation de la marque PALIGNAN
Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALIGNAN est expirée depuis le 27 mars 2000.
A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39