Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A.R.B.F. SA

Numéro de dépôt :
97708526
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18, rue Lafont, BP 4, 33290 LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.B.F. SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708526.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2007.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. SA - 18, rue Lafont, BP 4, 33290 LUDON-MEDOC - France - SIREN 456204049


A.R.B.F. SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vins.