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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F
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LES TROIS MOUTIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS MOUTIERS
A.R.B.F. SA

Numéro de dépôt :
1551785
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2009

Présentation de la marque LES TROIS MOUTIERS

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS MOUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2153181) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.R.B.F. SA domicilié(e) (dossier no 2153181) - France.

La marque LES TROIS MOUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS MOUTIERS est expirée depuis le 19 septembre 2009.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. SA - 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2153181) - France - SIREN 456204049


A.R.B.F. SA - (dossier no 2153181) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153181 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

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